Denise Anguil
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Anguil (Denise, Georgette)
administrateur civil au ministère; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
37
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000544543
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Denise Anguil
administrateur civil, chef du bureau des groupements et des associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
2 août 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000363251
(source JORF)
habilitation
05 Août 1993
05/08/1993
De:
Denise Anguil
administrateur civil, chef du bureau des groupements et des associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
2 juillet 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000714115
(source JORF)
habilitation
07 Juillet 1993
07/07/1993
De:
Denise Anguil
administrateur civil, chef du bureau des groupements et des associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
2 avril 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000179613
(source JORF)
habilitation
05 Avril 1993
05/04/1993
De:
Denise Anguil
chef du bureau des groupements et associations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree
=
"
quatre ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233
(source JORF)
nomination
27 Février 1993
27/02/1993
De:
Anguil (Denise)
chef du bureau des groupements et associations, ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission consultative constituée selon le décret no 92-1011 du
17 septembre 1992
représentants des ministères
Groupe:
Commission consultative constituée selon le décret no 92-1011
JORFTEXT000000543973
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1992
30/12/1992
De:
Denise Anguil
administrateur civil, chef du bureau des groupements et des associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
16 avril 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000357218
(source JORF)
habilitation
23 Avril 1992
23/04/1992
De:
Denise Anguil
administrateur civil, chef du bureau des groupements et des associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
3 juillet 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000536181
(source JORF)
habilitation
10 Juillet 1991
10/07/1991
De:
Denise Anguil
administrateur civil, chef de bureau des groupements et des associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
12 mars 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000718321
(source JORF)
habilitation
15 Mars 1991
15/03/1991
De:
Denise Anguil
administrateur civil, chef du bureau des groupements et associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000716770
(source JORF)
habilitation
20 Février 1991
20/02/1991
De:
Denise Anguil
administrateur civil, chef du bureau des groupements et associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
12 février 1990 portant délégation de signature Arrêtés portant délégation de signature Arrêtés portant délégation de signature
JORFTEXT000000531192
(source JORF)
habilitation
15 Février 1990
15/02/1990
